Les termes et conditions originaux sont en italien, une traduction en français est fournie.
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Conditions générales d’achat
L’utilisation des services ou l’achat de produits sur fr.noene.shop implique l’acceptation des conditions générales suivantes :
- Acceptation et disponibilité des conditions générales d’achat
En acceptant ce contrat, vous déclarez :
a) que je suis une personne majeure ayant la capacité d’agir ; b) que j’ai lu et accepté les présentes conditions générales.
Les présentes conditions générales (ci-après « les conditions générales ») régissent la relation juridique découlant des processus d’achat et de vente réalisés entre les utilisateurs-clients (ci-après « le client ») du site de commerce électronique situé à l’adresse fr.noene.shop, propriété de V.E.S. SRLS. Les utilisateurs acceptent les conditions générales à partir du moment où ils utilisent, contractent ou achètent un produit. Ce document peut être imprimé et conservé par les clients, pour sa part V.E.S. SRLS, face à d’éventuelles modifications de ces Conditions Générales, respectera toujours celles acceptées par le client au moment de l’achat. À cet effet, nous mettons à la disposition des acheteurs l’adresse électronique info@fr.noene.shop afin qu’ils puissent soulever leurs doutes concernant les conditions générales ou en demander une copie en cas de perte.
- Modification des conditions générales
V.E.S. SRLS. peut modifier les conditions générales en informant les clients suffisamment à l’avance afin d’améliorer les services et les produits proposés sur fr.noene.shop. En modifiant les conditions générales affichées sur la page web de fr.noene.shop, l’obligation de notification susmentionnée est réputée avoir été remplie.
Dans tous les cas, avant d’utiliser les services ou d’acheter les produits, les conditions générales peuvent être consultées.
- Description des produits et services
L’utilisation de la page web de fr.noene.shop n’implique aucune obligation pour l’utilisateur de s’enregistrer ou de s’inscrire. Pour pouvoir choisir parmi la gamme d’articles vendus, le client doit visualiser le produit qu’il souhaite acheter et cliquer ensuite sur « Ajouter au panier ». Une fois cette opération effectuée, il peut continuer à consulter le catalogue des produits ou terminer le processus d’achat en accédant à la section « Panier », située dans la marge supérieure droite de l’écran, puis en cliquant sur « Soumettre la commande ».
Une nouvelle fenêtre s’ouvrira dans laquelle seront demandées une série de données personnelles nécessaires à la réalisation de l’achat, ainsi que le mode de paiement préféré, et où le client sera également informé des frais de transport facturés et de la date de livraison prévue de la commande. Une fois le processus terminé et après avoir accepté la politique de confidentialité de la page web et les présentes conditions générales d’achat régissant le service, en cliquant sur « Continuer », une nouvelle fenêtre s’ouvrira dans laquelle apparaîtra un résumé détaillé de la commande, y compris des informations sur les frais de transport et la date de livraison prévue. Pour confirmer l’achat, il suffit de cliquer sur l’option « Acheter ». Cette action entraînera l’envoi automatique d’un courrier électronique contenant le récapitulatif détaillé de la commande. V.E.S. SRLS. se réserve le droit de refuser toute commande pour des raisons de sécurité, si elle estime qu’il n’est pas possible de vérifier les données d’expédition et de facturation. Dans ce cas, les clients concernés en seront informés.
- Champ d’application territorial du service
Vous pouvez faire des achats dans notre boutique en ligne depuis n’importe quel endroit en Italie (y compris la République de Saint-Marin et l’État du Vatican). Notre service d’expédition couvre tous les pays de destination sur le territoire italien.
- Expédition et délais de livraison
Nous livrons à toute adresse sur le territoire de l’Italie, de la République de Saint-Marin et de l’État du Vatican. Pour toute demande destinée à l’extérieur de ces territoires, veuillez contacter notre service clientèle par e-mail info@fr.noene.shop.Afin d’éviter tout incident de livraison (adresses erronées, impossibilité de trouver quelqu’un à la maison), il est indispensable de remplir la case avec votre numéro de téléphone de contact. Une fois que la commande a quitté notre entrepôt, le délai de livraison prévu varie de 4 à 5 jours ouvrables. Il s’agit de délais approximatifs qui dépendent des services de nos opérateurs logistiques, du pays ou de la zone de destination où la livraison doit être effectuée, et de la présence ou non de jours fériés dans le délai initialement indiqué, ce qui peut entraîner un jour de retard supplémentaire. En ce sens, les expéditions sont effectuées du lundi au vendredi, à l’exclusion des jours fériés.
- Frais d’expédition
Les frais de transport en Italie s’élèvent à 5,00 €. La livraison est gratuite pour les commandes supérieures à 50,00 €. Si le produit est retourné par le client pour quelque raison que ce soit dans les 14 jours suivant l’achat, V.E.S. SRLS. remboursera la valeur du produit, mais les frais d’expédition restent à la charge de l’acheteur.
- Prix et modes de paiement
Les prix indiqués sont toujours des prix de détail toutes taxes comprises et sont exprimés en euros. Le paiement peut être effectué par carte de crédit ou de débit (VISA, VISA ELECTRON, MASTERCARD, MAESTRO, V PAY), Paypal et contre remboursement.
En cas de paiement en contre-remboursement, des frais de commission de 5,00 € seront prélevés.
Si le paiement est effectué par carte de crédit, le montant de la commande est bloqué et ne sera débité et déduit de votre crédit qu’après l’envoi de la commande. Ce mode de paiement est autorisé par la plupart des institutions bancaires.
- Modifier les données
Toute modification ou changement des données associées à la commande passée sur le site fr.noene.shop peut être effectué en contactant le service clientèle par e-mail à info@fr.noene.shop ou en appelant le numéro +39 0521 272544. De même, V.E.S. SRLS. met à votre disposition l’adresse électronique info@fr.noene.shop pour vous permettre d’exercer vos droits d’accès, de rectification, d’annulation et d’opposition.
- Annulation de la commande
Il est possible d’annuler une commande si elle n’a pas encore été expédiée. Les commandes sont généralement expédiées le jour même ou le premier jour ouvrable suivant l’achat.Pour annuler une commande, appelez notre service clientèle au +39 0521 272544.Si la commande a déjà quitté notre entrepôt, il ne sera pas possible de l’annuler, mais elle pourra être renvoyée une fois reçue.
- Échanges et retours
Si, pour une raison quelconque, vous n’êtes pas entièrement satisfait de votre commande et que vous souhaitez la retourner ou l’échanger, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la date de réception pour le faire.Pour procéder à un retour, veuillez vérifier que votre commande remplit les conditions suivantes :
- Le produit ne doit pas avoir été utilisé.
- Le produit doit être retourné dans le même état que celui dans lequel vous l’avez reçu. Si vous n’avez plus l’emballage d’origine, vous devez le remplacer par un emballage de capacité et de taille similaires.
- La demande d’échange ou de retour de marchandises doit être faite en envoyant un courriel à info@fr.noene.shop, en indiquant les raisons de la demande d’échange (mauvaise taille, mauvais modèle, mauvaise couleur, etc.) ou de retour (modèle ne correspondant pas aux exigences, etc.).
Si ces conditions sont remplies, fr.noene.shop remboursera le prix du produit. En cas de défaut de fabrication ou de qualité de la part de VES SRLS, l’intégralité de la facture sera restituée dans un délai de 14 jours ouvrables.
Si les marchandises ne répondent pas aux conditions d’origine susmentionnées, elles ne peuvent être échangées. Les frais de retour et de réexpédition sont à la charge de l’acheteur. L’adresse à laquelle la marchandise doit être envoyée sera communiquée lors de la demande d’échange. Les envois en port dû ne sont pas acceptés.
Si vous n’avez pas trouvé la réponse à vos doutes, vous pouvez envoyer un e-mail au service clientèle info@fr.noene.shop ou nous appeler au +39 0521 272544.
Les heures d’ouverture du service clientèle sont du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h, hors jours fériés.
- Garantie applicable
Tous nos produits sont garantis par la loi pendant deux ans contre les défauts de fabrication ou de qualité.
Notre service clientèle dispose d’un service après-vente qui offre à nos consommateurs une attention rapide et efficace pour résoudre les éventuels problèmes liés à nos articles ou à nos envois. Pour cela, nous mettons à disposition l’adresse e-mail info@fr.noene.shop et le numéro +39 0521 272544.
- Emballage du produit
V.E.S. SRLS. se réserve le droit d’envoyer des emballages de produits différents de ceux présentés sur le site web pour des raisons d’épuisement ou de modification. L’envoi d’un emballage différent n’entraîne en aucun cas une modification du contenu du produit.
- Propriété intellectuelle
Les contenus fournis par VES SRLS. sont soumis à des droits de propriété intellectuelle et industrielle et sont sa propriété exclusive. En achetant un produit ou un service, VES SRLS. ne concède à l’acheteur aucun droit d’altération, d’exploitation, de reproduction, de distribution ou de communication publique concernant ce produit ou ce service, mais se réserve tous les droits mentionnés.
La propriété intellectuelle s’étend non seulement au contenu inclus, mais aussi aux graphiques, logos, dessins, images et code source utilisés pour la programmation.
- Utilisation du service et responsabilité
V.E.S. SRLS. décline toute responsabilité quant au contenu des liens vers d’autres pages qui ne lui appartiennent pas et qu’elle ne peut donc pas contrôler :
- Erreurs de connexion, cas fortuit et force majeure : V.E.S. SRLS. n’est pas responsable des erreurs, des retards d’accès, des retards de système ou de toute anomalie pouvant survenir à l’occasion de problèmes d’ordre général sur le réseau Internet, dus à des cas fortuits ou de force majeure ou à toute autre éventualité totalement imprévisible et donc étrangère à la bonne foi de l’entreprise. V.E.S. SRLS. s’engage à tenter de résoudre ces incidents par tous les moyens à sa disposition et en offrant à l’utilisateur tout le soutien nécessaire pour les résoudre de la manière la plus rapide et la plus satisfaisante possible. En outre, V.E.S. SRLS. décline toute responsabilité pour les erreurs qui pourraient être générées par de telles causes dans les communications, les suppressions ou le chargement incomplet des pages, et ne garantit donc pas que la page web sera opérationnelle à tout moment en cas de problèmes qui ne sont pas imputables à V.E.S. SRLS. et qu’elle ne peut pas résoudre avec les moyens dont elle dispose.
- Utilisation de la page web : V.E.S. SRL n’est pas responsable des erreurs ou des dommages causés par une utilisation inefficace et de mauvaise foi du service par le client. V.E.S. SRLS. n’est pas non plus responsable des conséquences majeures ou mineures dues à l’absence de communication entre V.E.S. SRLS. et le client lorsque celle-ci est imputable au non-fonctionnement de l’adresse électronique ou à des erreurs dans les données fournies par le client lors du processus d’achat dans la boutique en ligne fr.noene.shop.
- Responsabilité
V.E.S. SRLS. assume la responsabilité de la fourniture des services qu’elle offre dans la mesure et de la manière spécifiées dans les conditions générales distinctes des services mis à la disposition de l’utilisateur.
- 13.1 Responsabilité de l’utilisateur
- Bon usage du service : l’utilisateur est tenu de faire bon usage du service et donc de ne pas l’utiliser de mauvaise foi pour toute activité interdite par la loi ou rejetée par l’usage commercial. V.E.S. SRLS. est autorisée par les présentes Conditions Générales, au moment où elle a connaissance que le Client a effectué un acte ou une utilisation illégale en général, à informer les autorités compétentes de ces circonstances et à suspendre le Client ou à restreindre son accès au site Internet de V.E.S. SRLS. Le Client sera seul responsable de toute plainte ou action légale, judiciaire ou extrajudiciaire intentée par des tiers lésés directement par l’Utilisateur devant les tribunaux ou autres instances, et assumera tous les frais, dépenses et indemnités que V.E.S. SRLS. pourrait encourir si la plainte était dirigée contre lui. En outre, V.E.S. SRLS. coopérera et informera l’autorité compétente de ces circonstances, lorsqu’elle aura connaissance que le dommage produit constitue une activité illégale de quelque nature que ce soit, notamment dans le domaine des contenus introduits par l’utilisateur et qui pourraient violer les droits ou les intérêts légitimes de V.E.S. SRLS. ou de tiers.
- Diligence : le Client est responsable de l’exécution de toutes les actions qui peuvent être exigées par la diligence. En particulier, le client doit faire preuve de diligence en ce qui concerne la mise à jour et l’exactitude de ses données personnelles, notamment l’adresse électronique indiquée au moment de l’achat comme principale forme de contact avec V.E.S. SRL.
- Vie privée et protection des données
En fournissant l’adresse électronique ou d’autres données personnelles nécessaires à la conclusion de certains services, les clients consentent à ce que ces adresses soient traitées et utilisées également pour l’envoi de communications commerciales destinées à la promotion ou à la publicité des services et des produits offerts par V.E.S. SRLS. En outre, V.E.S. SRLS. met à la disposition des clients l’adresse électronique fr.noene.shop pour révoquer le consentement donné. Il en va de même pour l’exercice des droits d’accès, de rectification, d’annulation et d’opposition garantis par la législation en vigueur. V.E.S. SRLS. déclare respecter la législation en vigueur en matière de protection des données, en particulier la loi organique relative à la protection des données à caractère personnel, qui développe la loi susmentionnée. Voir la politique de confidentialité et la politique en matière de cookies de VES SRLS.
- Nullité et inapplicabilité des clauses
Si une disposition des présentes conditions générales est déclarée totalement ou partiellement invalide ou inapplicable, cette invalidité ou inapplicabilité n’affectera que cette disposition, ou la partie invalide ou inapplicable, et n’affectera pas le reste des conditions générales. Cette disposition, ou la partie de celle-ci qui est affectée, sera sans effet.
- Notifications
Toutes les notifications, demandes, requêtes et autres communications à effectuer par les parties dans le cadre des présentes conditions générales doivent être faites par écrit et sont réputées avoir été dûment effectuées lorsqu’elles ont été remises en mains propres ou envoyées par la poste au domicile de l’autre partie ou par courrier électronique, ou à tout autre domicile ou adresse électronique que chaque partie a indiqué à l’autre partie à cette fin.
- Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions générales sont régies par le droit italien. Les tribunaux italiens sont compétents pour toute question relative à l’interprétation, à l’application et au respect des présentes conditions générales. En acceptant les conditions générales contenues dans le présent avis juridique, le client renonce expressément aux droits qu’il pourrait avoir en vertu de la loi sur la procédure civile.
Condizioni generali di acquisto
L’utilizzo dei servizi o l’acquisto di prodotti su fr.noene.shop implica l’accettazione delle seguenti condizioni generali:
- Accettazione e disponibilità delle Condizioni generali di acquisto
Con l’accettazione del presente contratto, Lei dichiara:
a) di essere una persona maggiorenne con capacità di agire; b) di aver letto e accettato le presenti condizioni generali.
Queste condizioni generali (di seguito “le Condizioni generali”) regolano la relazione giuridica che deriva dai processi di compravendita realizzati tra gli utenti-clienti (di seguito “Cliente”) della pagina web di commercio elettronico situata all’url fr.noene.shop di proprietà di V.E.S. SRLS. Gli Utenti accettano le Condizioni generali a partire dal momento in cui utilizzano, contrattano o acquistano qualsiasi prodotto. Questo documento può essere stampato e conservato dai clienti, da parte sua V.E.S. SRLS., di fronte a qualsiasi modifica delle presenti Condizioni generali, rispetterà sempre quelle accettate dal Cliente al momento di effettuare l’acquisto. A tal fine mettiamo a disposizione degli acquirenti l’indirizzo di posta elettronica info@fr.noene.shop perché possano sollevare qualsiasi dubbio relativamente alle Condizioni generali o richiedere una copia delle stesse in casi di smarrimento.
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- Modifica delle Condizioni generali
V.E.S. SRLS. potrà modificare le Condizioni generali notificandolo ai clienti con sufficiente anticipo, allo scopo di migliorare i servizi e i prodotti offerti su fr.noene.shop. Tramite la modifica delle Condizioni generali esposte sulla pagina web su fr.noene.shop, il suddetto dovere di notifica si considererà assolto.
In ogni caso, prima di utilizzare i servizi o acquistare i prodotti, si potranno consultare le Condizioni generali.
- Descrizione dei prodotti e dei servizi
L’uso della pagina web su fr.noene.shop non comporta l’obbligo di iscrizione o registrazione dell’utente. Per poter scegliere tra la gamma di articoli venduti, il Cliente dovrà visualizzare il prodotto che desidera acquistare e successivamente cliccare su “Aggiungi al carrello”. Una volta effettuata la suddetta operazione potrà continuare a consultare il catalogo dei prodotti oppure completare il processo di acquisto entrando nella sezione “Carrello degli acquisti”, situata nel margine superiore destro dello schermo, e cliccando quindi su “Inoltrare ordine”.
Si aprirà una nuova finestra in cui verranno richiesti una serie di dati personali necessari a portare a termine l’acquisto, così come la modalità di pagamento preferita, e dove il Cliente verrà anche informato sulle spese addebitate per il trasporto e la data di consegna prevista dell’ordine. Una volta completato il processo e dopo aver accettato la politica della privacy della pagina web e le presenti Condizioni generali di acquisto che regolano il servizio, cliccando su “Continuare” si aprirà una nuova finestra in cui apparirà il riassunto dettagliato dell’ordine, incluse le informazioni relative alle spese di trasporto e la data di consegna prevista. Per confermare l’acquisto sarà sufficiente cliccare sull’opzione “Comprare”. Quest’azione genererà l’invio automatico di un’e-mail con il riassunto dettagliato dell’ordine. V.E.S. SRLS. si riserva il diritto di rifiutare qualsiasi ordine per ragioni di sicurezza, se ritiene che non sia possibile verificare i dati di spedizione e fatturazione. In questo caso i clienti interessati verranno informati.
- Ambito territoriale del servizio
È possibile fare acquisti nel nostro negozio online da qualsiasi parte del territorio italiano (ivi compresi la Repubblica di San Marino e lo Stato del Vaticano). Il nostro servizio di spedizione raggiunge tutti i paesi di destinazione nel territorio italiano.
- Spedizioni e tempi di consegna
Si effettueranno consegne a qualsiasi indirizzo sul territorio italiano, della Repubblica di San Marino e dello Stato del Vaticano. Per eventuali richieste destinate al di fuori di questi territori, contattate il nostro servizio clienti tramite l’email info@fr.noene.shop. Per evitare contrattempi alla consegna (indirizzi sbagliati, impossibilità di trovare qualcuno in casa), è imprescindibile compilare la casella con il telefono di contatto. Una volta che l’ordine è uscito dal nostro magazzino, i tempi di consegna previsti variano da 4 a 5 giorni lavorativi. Si tratta di tempi orientativi che dipenderanno dai servizi dei nostri operatori logistici, dal paese o zona di destinazione in cui si effettua la consegna e dalla presenza o meno di giorni festivi nei tempi previsti inizialmente, che potrebbero comportare un giorno di ritardo aggiuntivo rispetto ai tempi indicati inizialmente. In questo senso, le spedizioni si effettuano da lunedì a venerdì, giorni festivi esclusi.
- Spese di spedizione
Le spese addebitate per il trasporto sul territorio italiano sono di 5,00 €. La consegna è gratuita per ordini superiori ai 50,00 €. In caso di restituzione del prodotto da parte del Cliente, per qualunque motivo entro 14 giorni dall’acquisto, V.E.S. SRLS. rimborserà il valore del prodotto, ma i costi di spedizione restano a carico dell’acquirente.
- Prezzi e Modalità di pagamento
I prezzi indicati sono sempre prezzi di vendita al pubblico, con tutte le tasse incluse e sono indicati in euro. Il pagamento può essere effettuato tramite carta di credito o debito (VISA, VISA ELECTRON, MASTERCARD, MAESTRO, V PAY), Paypal e contrassegno.
Per il pagamento tramite contrassegno verranno addebitati 5,00 € di spese di commissione.
Se il pagamento viene effettuato con la carta di credito, l’importo dell’ordine viene bloccato e non verrà addebitato e detratto dal tuo credito fino a che l’ordine non sia stato inviato. Questo metodo è permesso dalla maggior parte degli enti bancari.
- Modifica dei dati
Qualsiasi modifica o cambiamento dei dati associati all’ordine effettuato nel negozio online fr.noene.shop potrà essere realizzato contattando il servizio clienti tramite posta elettronica all’indirizzo info@fr.noene.shop oppure chiamando il numero +39 0521 272544. Allo stesso modo, V.E.S. SRLS. mette a disposizione l’indirizzo di posta elettronica info@fr.noene.shop per consentirti di esercitare i diritti di accesso, rettifica, cancellazione e opposizione.
- Cancellazione ordini
È possibile cancellare un ordine nel caso in cui non sia stato ancora spedito. Gli ordini vengono solitamente spediti il giorno stesso o il primo giorno lavorativo dopo l’acquisto. Per cancellare un ordine, chiama il nostro servizio clienti al numero +39 0521 272544. Se l’ordine fosse già uscito dai nostri magazzini, non sarà possibile cancellarlo, però potrà essere restituito una volta ricevuto.
- Cambi e resi
Se per qualunque motivo dopo aver ricevuto il tuo ordine non sei completamente soddisfatto e vuoi restituirlo o cambiarlo, hai 14 giorni di tempo dal momento della ricezione per farlo. Per procedere a una restituzione, verifica che il tuo ordine soddisfi le seguenti condizioni:
- Il prodotto non dev’essere stato usato.
- Il prodotto deve essere restituito nelle stesse condizioni in cui l’hai ricevuto. Nel caso in cui non possiedi più l’imballaggio originale, devi sostituirlo con uno di capacità e misure simili.
- La richiesta di cambio o restituzione merce deve avvenire attraverso una email a info@fr.noene.shop, indicando le motivazioni della richiesta di cambio (misura errata, modello errato, colore errato, ecc…) o di restituzione (modello non corrispondente alle necessità, ecc…).
Se queste condizioni sono soddisfatte, fr.noene.shop restituirà il costo del prodotto. Nel caso in cui si tratti di un difetto di fabbricazione o di qualità da parte di VES SRLS., verrà restituita la totalità della fattura entro 14 giorni lavorativi.
Qualora la merce non rispettasse le condizioni di origine di cui sopra, la merce non potrà essere sostituita. Le spese di spedizione di restituzione e di nuovo invio, sono a carico dell’acquirente. L’indirizzo al quale spedire la merce verrà comunicato quando verrà richiesto il cambio. Non si accetteranno spedizioni a carico del destinatario.
Se non hai trovato la risposta ai tuoi dubbi, puoi inviare un’e-mail al servizio clienti info@fr.noene.shop o chiamarci al numero +39 0521 272544.
L’orario di attenzione al cliente è da lunedì a venerdì dalle 8,30 alle 12,30 e dalle 14,00 alle 17,00 esclusi festivi.
- Garanzia applicabile
Tutti i nostri prodotti sono garantiti per legge due anni contro i difetti di fabbricazione o di qualità.
Il nostro customer service ha un servizio di postvendita che offre ai nostri consumatori un’attenzione rapida ed efficace per risolvere qualunque problema con i nostri articoli o spedizioni. Per questo mettiamo a disposizione l’indirizzo di posta elettronica info@fr.noene.shop e il numero +39 0521 272544.
- Packaging del prodotto
V.E.S. SRLS. si riserva il diritto di inviare un packaging del prodotto differente da quello mostrato nella web per ragioni di esaurimento o modifica. In nessun caso l’invio di un packaging differente comporterà variazioni del prodotto contenuto.
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- Responsabilità
V.E.S. SRLS. si assume le responsabilità relative alla prestazione dei servizi che offre nei limiti e nei modi specificati nelle distinte Condizioni generali di contratto dei servizi messi a disposizione dell’Utente.
- 13.1.Responsabilità dell’Utente
- Buon uso del servizio: l’Utente è obbligato a fare un buon uso del servizio e pertanto a non utilizzarlo in malafede per qualsiasi attività proibita dalla legge o respinta da usi commerciali. V.E.S. SRLS. è autorizzata dalle presenti Condizioni generali, nel momento in cui venga a conoscenza della realizzazione da parte del Cliente di qualsiasi atto o uso illecito in generale, a notificare alle autorità competenti tali circostanze e a sospendere il Cliente o a limitargli l’accesso alla pagina web di V.E.S. SRLS. Il Cliente sarà l’unico responsabile per qualsiasi denuncia o azione legale, giudiziaria o stragiudiziale avviata da terzi danneggiati direttamente dall’Utente di fronte a tribunali o altri organismi, e dovrà assumersi tutti i costi, le spese e i risarcimenti che, se del caso, debba sopportare V.E.S. SRLS. se la denuncia è diretta contro di essa. Inoltre, V.E.S. SRLS. collaborerà e notificherà all’autorità competente tali circostanze, nel momento in cui venga a conoscenza che i danni prodotti costituiscano alcun tipo di attività illegale, in particolare nel settore dei contenuti introdotti dall’Utente e che potrebbero violare i diritti o gli interessi legittimi di V.E.S. SRLS. o di terzi.
- Dovuta diligenza: il Cliente è responsabile di effettuare tutte le azioni che possano essere richieste dalla dovuta diligenza. In particolare, il Cliente dev’essere diligente per quanto riguarda l’aggiornamento e la correttezza dei suoi dati personali, soprattutto l’indirizzo di posta elettronica indicato al momento dell’acquisto come principale forma di contatto con V.E.S. SRL
- Privacy e protezione dei dati personali
Fornendo l’indirizzo di posta elettronica o altri dati personali, necessari per la contrattazione di determinati servizi, i clienti danno il loro consenso affinché tali indirizzi siano trattati e utilizzati anche per l’invio di comunicazioni commerciali di promozione o pubblicità dei servizi e dei prodotti offerti da V.E.S. SRLS. Inoltre, V.E.S. SRLS. mette a disposizione dei clienti l’indirizzo di posta elettronica fr.noene.shop per revocare il consenso prestato. Lo stesso dicasi per l’esercizio dei diritti di accesso, rettifica, cancellazione e opposizione garantiti dalla legislazione in vigore. V.E.S. SRLS. dichiara di essere conforme alla normativa vigente relativa alla protezione dei dati, in particolare la Legge organica sulla Tutela dei dati personali, che sviluppa la suddetta legge. Visualizza la Privacy Policy e la Cookie Policy di VES SRLS..
- Nullità e inapplicabilità delle clausole
Qualora una clausola delle presenti Condizioni generali fosse dichiarata, totalmente o parzialmente, nulla o inapplicabile, tale invalidità o inapplicabilità riguarderà solamente questa disposizione, o la parte della stessa che risulti nulla o inapplicabile, e non interesserà il resto delle Condizioni generali. Tale disposizione, o la parte di essa che risulti interessata, sarà priva di effetto.
- Notifiche
Tutte le notifiche, richieste, istanze e altre comunicazioni che le parti debbano effettuare in relazione alle presenti Condizioni generali, dovranno essere effettuate in forma scritta e saranno considerate debitamente realizzate quando consegnate a mano o inviate per posta al domicilio della controparte o via e-mail, oppure a qualsiasi altro domicilio o indirizzo di posta elettronica che a tale scopo ciascuna parte abbia indicato all’altra.
- Legislazione applicabile e giurisdizione competente
Le presenti condizioni generali sono regolate dalla legislazione italiana. I tribunali italiani sono competenti relativamente a ogni questione possa sorgere sull’interpretazione, l’applicazione e il rispetto delle stesse. Il Cliente, in virtù della sua accettazione delle condizioni generali contenute nel presente avviso legale, rinuncia espressamente a qualsiasi diritto che, in applicazione della legge di procedura civile, potrebbe spettargli.